Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C.A.S.C.
Numéro de dépôt :
1552715
Date de dépôt :
11/09/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
11/09/1999
Présentation de la marque C.A.S.C.
Déposée le 11 septembre 1989 par monsieur FAURENT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « C.A.S.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C.A.S.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.S.C. est expirée depuis le 11 septembre 1999.
FAURENT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11